Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURES DE NIEPPE & DE REGNY LINGE DE MAISON DEPUIS 1828
JALLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558694
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque MANUFACTURES DE NIEPPE & DE REGNY LINGE DE MAISON DEPUIS 1828

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) JALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURES DE NIEPPE & DE REGNY LINGE DE MAISON DEPUIS 1828 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLA domicilié(e) 131, rue du Bac, 75340 PARIS CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 577 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL - France.

La marque MANUFACTURES DE NIEPPE & DE REGNY LINGE DE MAISON DEPUIS 1828 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURES DE NIEPPE & DE REGNY LINGE DE MAISON DEPUIS 1828 est expirée depuis le 16 février 2005.

JALLA a également déposé les autres marques suivantes : LYS DES FLANDRES , JALLUX , LYS-DE-FLANDRE , LES TROIS GOURMANDINES , GLOBE TROTTER , PAPILLOU , TOUT CE QUI VOUS TOUCHE


JALLA S.A. Société Anonyme - 131, rue du Bac, 75340 PARIS CEDEX 07 - France - SIREN 352577852


CABINET AYMARD & COUTEL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, linge de maison, notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain, linge de lit, notamment draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.Vêtements et tous articles d'habillement, notamment peignoirs de bain, vestes de plage, chaussures, chapellerie.Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en maties textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.